Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU Maxime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
La marque CHATEAU Maxime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENESCO FRANCE, SAS - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France
ENESCO FRANCE - 2426 RN 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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